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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE
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EN AVANCE PAR NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EN AVANCE PAR NATURE
RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96610912
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2026

Présentation de la marque EN AVANCE PAR NATURE

Déposée le 15 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN AVANCE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque EN AVANCE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EN AVANCE PAR NATURE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VITOGAZ , VITOCARTE , VITOGAZ , SARGAZ Rubis Antilles Guyane , VITO. VOUS ETES CHEZ VOUS , (Marque figurative) , VITO CORSE , (Marque figurative) , VITOGAZ , Viambiente Reduced impact Un ambiente di qualità Roulez, compensez, préservez


RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée - 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 12 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°204805 - Publication au BOPI 1996-08-12

Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301215 - Publication au BOPI 2005-11-18

Inscription le 15 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207704 - Publication au BOPI 1996-10-15

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597074 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15

Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel, bois torréfié, charbon de bois, mélange de charbon de bois et de charbon minéral, agglomérés de menus charbons minéraux végétaux, tourbes et sciure de bois, essences, pétroles et en particulier des gaz liquéfiés dérivés du pétrole et tous autres gaz combustibles